Réglementation
Restez informé sur les lois et normes impactant le monde digital. De la vie privée à la sécurité en ligne, explorez les enjeux réglementaires du numérique.

12 mars 2026
Réseaux sociaux : peut-on vraiment faire disparaître les moins de 15 ans des plateformes ?
Les réseaux sociaux occupent une place centrale dans le quotidien des adolescent⸱es. Face à cette omniprésence, leur régulation s’impose progressivement comme une affaire d’État, avec un objectif affiché : encadrer pour mieux protéger. Mais en pratique, ce n'est pas si simple...
Par Mélissa Albanese

12 février 2026
Caméras intelligentes : vers une société sous contrôle permanent ?
De plus en plus de territoires frisent l’illégalité en s’équipant de caméras de vidéosurveillance algorithmique. Dans la région lyonnaise, les lycées deviennent un terrain d’expérimentation en matière de sécurité, contre l’avis des enseignant⸱es et des parents d’élèves.
Par Mathilde Beauge

Datacenters : "l'opacité sur ce sujet est entretenue par beaucoup d'acteurs : il faut y remédier"
Les centres de données, éléments stratégiques de l'écosystème numérique, se développent à grande vitesse sur l'ensemble de la planète. Poussées par l'essor global de l'IA, la construction et l'exploitation de ces infrastructures s'accompagne de nombreuses problématiques, pas toujours clairement explicitées. Entretien avec Benoit Petit, co-fondateur d'Hubblo.
Par Louise Pastouret

Le numérique, une arme de dissuasion géopolitique entre les mains du gouvernement américain
Depuis quelques mois, les Etats-Unis menacent de relèvement des droits de douane quiconque voudrait réguler le numérique, et mettre à mal leur puissance dans ce domaine. Voici comment celui-ci, sous la coupe des big tech d’outre-Atlantique, se transforme en outil de pression de la part de Washington.
Par Jonathan Baudoin

Auchan, Carrefour, Leclerc et Picard devront répondre de l'inaccessibilité de leurs sites devant la justice
Le collectif Intérêt à Agir saisit le tribunal contre Leclerc, Auchan, Carrefour et Picard pour non-conformité de leurs sites aux normes d’accessibilité numérique.
Par Adrien-Guillaume Padovan

Mort numérique : quand nos données nous survivent
Au moment du deuil, la présence d’un défunt en ligne peut être à la fois un soutien et une blessure. Que doit-il rester d’une vie numérique après la mort, et qui en décide ?
Par Zoé Keunebroek

Plein gaz vers la 6G, tandis que la rupture annoncée avec la 5G n'a pas eu lieu
Alors que l'arrivée tant décriée de la 5G n'a finalement pas transformé les usages des français•es, le déploiement de la 6G est déjà sur les rails. Avec quelles conséquences économiques et environnementales ? Entretien avec Maxime Echene, responsable RSE France chez Orange Business.
Par Jérémy Pastouret

L'European Accessibility Act fera-t-il enfin progresser l'accessibilité numérique en France ?
Entré en vigueur le 28 juin 2025, l’European Accessibility Act (EAA) établit pour la première fois des obligations communes d’accessibilité numérique à l’échelle européenne. En France, cependant, l’empilement des lois et l’absence de contrôles systématiques limitent encore l’impact concret de ces avancées.
Par Adrien-Guillaume Padovan

« Chat Control » : une surveillance de masse en ligne pour protéger les enfants ?
La polémique enfle autour du projet européen surnommé « Chat Control », visant à lutter contre la pédopornographie en ligne.
Par Léna Jauze

Au Royaume-Uni, la Tech déployée contre les migrants
La collaboration franco-britannique dans le contrôle de la frontière pour lutter contre l’immigration irrégulière se fait de plus en plus étroite. L’occasion d’analyser le rapport ambigu qu’entretiennent les gouvernements britanniques successifs avec le recours à la technologie dans la surveillance de la Manche.
Par Jordi Lafon-Lacaze

La protection des mineurs en ligne, au prix de l'anonymat des internautes ?
Les affaires Pornhub et Jean Pormanove ont relancés les débats sur la vérification de l'âge en ligne. Au nom de la protection des mineur·es, l'anonymat sur Internet semble fragilisé, laissant craindre une généralisation des contrôles d'identité en ligne et un renforcement de la surveillance.
Par Julia Guinamard

L'IA à l'école, entre appréhension et expérimentations
Dès la rentrée 2025, les élèves de 4e et de 2de devront désormais suivre une formation en ligne obligatoire de sensibilisation à l'IA. Les enseignant·es ont toute liberté d'expérimenter au travers de leurs cours, à condition de respecter quelques règles de base.
Par Marie Frumholtz

De nouvelles normes européennes sur l'eau concernant les acteurs cloud ?
L'UE, qui ambitionne de garantir la résilience hydrique de ses pays membres à l’horizon 2050, cible notamment les besoins en eau des centres de données.
Par Julia Corazzani

Amnesty International se mobilise contre les dérives liberticides des technologies
En ligne, nos libertés individuelles sont de plus en plus compromises : ce n'est pas un hasard si, depuis 4 ans, l'association Amnesty International France en a fait l'un de ses axes de travail prioritaire. Katia Roux, chargée de plaidoyer Libertés, alerte sur ces technologies qui se retournent contre les citoyen·nes.
Par Louise Pastouret

La reconnaissance faciale se déploie insidieusement en Europe
Quels sont les risques d'une technologie qui permet d'identifier les passant·es dans la rue, les spectateurs·rices d'un match ou les participant·es à une manifestation ? Alors qu'un nombre croissant d'Etats se met à utiliser la reconnaissance faciale, les libertés individuelles se retrouvent sur la sellette.
Par Arthur Schurck

Réseaux sociaux : terrain miné pour les contenus militants
Vidéos supprimées, vues bloquées, mots interdits : sur TikTok ou Instagram, les créateurs·rices engagé·es doivent ruser pour exister. Les messages féministes, LGBTQ+ ou antiracistes sont censurés, invisibilisés ou limités par un algorithme imprévisible. Pourquoi ? Et comment ces comptes militants s’adaptent-ils pour continuer à porter leur voix ?
Par Zoé Keunebroek

Smartphones, tablettes : une nouvelle étiquette énergie pour vous aider à faire le bon choix
20 juin 2025 : les smartphones et tablettes vendus dans l’UE afficheront une nouvelle étiquette énergie.
Par Charlotte Leriche

Préserver la démocratie dans un environnement numérique : le casse-tête du Parlement Européen
Numérique, (dés)information et démocratie : 3 enjeux préoccupant l'Union Européenne, qui organise des commissions spéciales pour tenter d'y voir plus clair. Mi-mars, la rédaction des e-novateurs a assisté à l'une d'entre elles, et constaté les dissensions entre les participant·es sur ces sujets complexes.
Par Jérémy Pastouret
👀 Surveillance des messageries chiffrées : l’Assemblée nationale préserve la confidentialité des utilisateurs français
20 mars 2025 : L'Assemblée Nationale a rejeté l'amendement visant à autoriser les services de renseignement à accéder aux messageries chiffrées (WhatsApp, Telegram et Signal). Celui-ci avait été proposé dans le cadre du projet de loi "visant à sortir la...
🏗 Loi "simplification" : un passe-droit pour la construction des centres de données en France ?
Ce mois-ci, l'Assemblée Nationale examine le projet de loi « simplification ». L'article 15 de ce PLS vise à faciliter l'implantation de vastes data centers en France, en les qualifiant de « projets d'intérêt national majeur ». Un statut permettant...
⚖️ L’Australie prépare des régulations pour protéger l'expérience en ligne des enfants
L'eSafety Commissioner (institution australienne dédiée à la sécurité numérique) a reçu fin février 7 projets de régulations, soumis par des acteurs du numérique. L'objectif : protéger les enfants australiens de la pornographie en ligne, ainsi que d'autres contenus particulièrement sensibles...

Pause IA : dangers et défis de l’intelligence artificielle
Impossible de passer à côté : l'IA est partout. Mais ses créateurs·rices semblent davantage se préoccuper de ses capacités que des risques qu'elle fait courir aux humain·es. Entretien avec Maxime Fournes, à la tête de la branche française de l'association Pause IA.
Par Jérémy Pastouret
🎓 AI Act : l’IA réservée aux utilisateurs formés
Depuis le 2 février 2025, une nouvelle obligation à l'échelle de l'UE impose aux entreprises de s’assurer que leurs employé·es disposent des compétences requises pour utiliser l’intelligence artificielle dans leur environnement professionnel.
« Les fournisseurs et les déployeurs de systèmes d’IA...
💥 USA-UE : Un clash imminent autour des données personnelles ?
22 janvier - Etats-Unis : trois membres démocrates du Privacy and Civil Liberties Oversight Board (PCLOB - Conseil de Surveillance de la Vie Privée et des Libertés Civiles) ont reçu des courriers de l'administration Trump leurs demandant de démissionner. Avec...
☑️ Les critères du label TCO Certified renforcés pour les appareils électroniques
TCO Development, entreprise basée en Suède, contrôle et certifie les appareils numériques selon des critères de responsabilité : par exemple des ordinateurs de bureau ou tout-en-un produits par des fabricants comme Acer, Dell, HP...
Pour être en conformité, les appareils contrôlés...

Loi REEN et numérique responsable : quelles nouvelles obligations pour les collectivités en 2025 ?
2025 : les collectivités sont désormais tenues de proposer et mettre en œuvre une stratégie numérique responsable. Une nouvelle étape, permettant de repenser le rapport des services publics aux usages numériques omniprésents. Concrètement, voici pourquoi la loi REEN apportera de nombreux bénéfices aux communes concernées ainsi qu'à leurs habitant·es.
Par Louise Pastouret
⚖️ Les Etats-Unis abolissent le principe de la neutralité du Net
Selon l'Arcep (Autorité de régulation des communications électroniques), la neutralité du Net est "l’un des principes fondateurs d’internet, qui exclut la création d’accès à internet « à plusieurs vitesses », par une gestion favorisant certains flux d’information au détriment d’autres...

Possedez-vous vraiment vos jeux dématérialisés ? En Californie, la réponse devient Non
La Californie considère désormais que lorsqu'on achète un jeu vidéo en ligne, on ne devient pas définitivement propriétaire de ce bien numérique.
Par Louise Pastouret

TikTok Lite contraint de faire une croix sur son programme de récompenses en Europe
5 août 2024 : la Commission Européenne contraint TikTok Lite à retirer définitivement son programme Rewards de l'application dans l'Union Européenne.
Par Louise Pastouret

L'IA créatrice, au mépris des droits d'auteur ?
Alors que l'intelligence artificielle (IA) révolutionne le domaine de la création intellectuelle (musiques, images ou textes générés), elle soulève également des questions juridiques pressantes. Comment le droit d'auteur, conçu à l'origine pour protéger la création intellectuelle de l'être humain, peut-il s'adapter et s'organiser face à ce nouveau défi ?
Par Nousseu Douon

La France sur la pente d'un numérique autoritaire ?
Le numérique, outil incontournable en politique, est de plus en plus centralisé par les Etats et parfois subi par les citoyens•nes. Nos votes façonneront un avenir plus ou moins désirable dans ce domaine, souvent perçu comme immatériel mais aux conséquences très concrètes sur notre quotidien.
Par Jérémy Pastouret

IA et désinformation : quel avenir pour la démocratie ?
Les systèmes d'intelligence artificielle (IA), conçus pour traiter des tâches complexes et atteindre des objectifs spécifiques, envahissent progressivement tous les secteurs de la société. Ils promettent de transformer notre interaction avec les institutions politiques, mais cette transformation, porteuse d'espoir et de risques, soulève des questions fondamentales.
Par Nousseu Douon

Élections européennes : quelle place pour le numérique ? Tout dépend des partis...
Le 9 juin 2024 auront lieu les élections européennes. Pour permettre aux citoyen·nes de faire leur choix, les médias se mobilisent : les débats télévisés sont diffusés en direct puis retransmis sur Youtube, et les interviews se multiplient. Agriculture, économie, défense, emploi, immigration... autant de sujets sur lesquels chacune des listes prend position. Mais quelles sont leurs propositions concernant le numérique ? A l'approche du scrutin, nous vous proposons de les découvrir.
Par Julie-Sophie Lemoine, Louise Pastouret et Jérémy Pastouret

Ecoconception des services numériques : "un référentiel unique et robuste par la puissance publique"
Mai 2024 : un nouveau Référentiel général de l'écoconception des services numériques est rendu public. Entretien avec Sandrine Elmi Hersi, cheffe de l'unité "Internet ouvert" de l'Arcep (l'autorité notamment chargée de la régulation des communications électroniques) et pilote de ce référentiel.
Par Jérémy Pastouret

Publication du Référentiel général de l'écoconception des services numériques
17 mai 2024 : le Référentiel général de l'écoconception des services numérique est rendu disponible sur le site de l'Arcep.
Par Jérémy Pastouret

UE vs Meta : vos données personnelles ne sont pas à vendre
17 avril 2024 : le Comité Européen de la Protection des Données a rendu un avis qui remet en question le système du "pay or okay".
Par Louise Pastouret

La commission européenne transgresse les règles du RGPD
La Commission Européenne a enfreint plusieurs règles en matière de protection des données dans son usage de Microsoft 365.
Par Nousseu Douon

Effacer ses traces en ligne : un droit essentiel, trop souvent méconnu
Dans l’immensité du monde numérique, nos traces paraissent indélébiles. Chaque clic, chaque like, chaque formulaire rempli, chaque compte client créé laisse une empreinte. Mais qu’en est-il de notre droit à l’oubli ? Peut-on effacer ces empreintes digitales qui nous suivent à la trace ? C’est là que le droit à l’effacement, garanti par le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), entre en scène.
Par Nousseu Douon

On les supprime, elles reviennent : comment se débarrasser définitivement des newsletters non désirées ?
Envie de retrouver une boîte mail débarrassée de ses (trop) nombreuses newsletters, qui respire à nouveau... et vous avec ? En tant qu'internaute français·e, vous avez le droit de vous désabonner à tout moment d'une infolettre. Et si vous continuez à la recevoir, sachez que vous disposez de plusieurs recours pour avoir la paix.
Par Tiphaine Pabou

DPRC : un nouvel accord discutable sur le transfert des données européennes aux USA
Mise en place en octobre 2022, la Data Protection Review Court (DPRC) ou Cour de révision pour la protection des données est une institution instaurée par l'administration Biden afin de résoudre les litiges entre les États-Unis et les États européens concernant le traitement des données personnelles. Le 14 novembre 2023, les premiers juges de la DPRC ont été nommés. Si cette nouvelle juridiction est censée apaiser les tensions déjà existantes, son fonctionnement laisse planer quelques zones d’ombre.
Par Nousseu Douon

TikTok protège-t-il suffisamment les jeunes utilisateurs ? La Commission Européenne lance une enquête
En 2024, TikTok monte ses ambitions d’un cran. Son nouveau projet : une plateforme de commerce en ligne intégrée.
Par Julie-Sophie Lemoine

32 millions d'euros d'amende pour "surveillance excessivement intrusive" : Amazon proteste contre la décision de la CNIL
Janvier 2024 : Amazon s'insurge contre l'amende infligée par la CNIL fin 2023. En cause : une surveillance trop pressante des activités de ses salariés.
Par Julie-Sophie Lemoine

Trop d'écrans pour les enfants : le Président français réunit un groupe d'experts
16 janvier : Emmanuel Macron déclare vouloir mettre en place des mesures concrètes visant à réguler l’accès des appareils numériques aux mineurs.
Par Julie-Sophie Lemoine

Où est passé l'indice de durabilité, prévu pour janvier 2024 ?
Depuis le lancement de l'indice de réparabilité en janvier 2021, la France fait figure de pionnière dans la prise en compte des impacts de nos équipements électroniques. Pourtant, l'Europe a mis un coup d'arrêt fin 2023 au déploiement de l'indice de durabilité, qui aurait dû prendre effet au 1er janvier 2024.
Par Louise Pastouret

Fin 2024 : la majorité des appareils électroniques rechargeables par USB-C
28 décembre 2023 : la France adopte un décret visant à imposer le chargeur USB type C sur les petits équipements électroniques (smartphones, consoles...).
Par Maëlys T.

En 2024, le numérique sera-t-il (ir)responsable ?
Côté numérique, que nous réservera l'année 2024 ? Intelligence artificielle, écoconception, réseaux sociaux, réglementation, fracture numérique... autant de domaines en plein bouleversement qui promettent une année riche en actualités.
Par Les e-novateurs

2026 : nouvelles règles du jeu pour l'intelligence artificielle dans l'UE
8 décembre 2023 : la Commission, le Parlement et le Conseil Européen trouvent un accord sur le projet final pour la régulation de l'intelligence artificielle.
Par Maëlys T.

16 décembre 2023
Qui fera plier l'IA ? Première tentative de l'Union Européenne
Le 14 juin 2023, le Parlement européen a adopté l'IA Act, un projet de loi sur l’Intelligence Artificielle. Évaluation de la dangerosité des systèmes, gestion des risques, transparence vis-à-vis des utilisateurs : zoom sur une réglementation qui voit le jour dans un contexte de croissance fulgurante du marché de l’IA.
Par Nousseu Douon

11 octobre 2023
Le Digital Services Act : Un frein aux géants du net ?
Le 16 novembre 2022, le Digital Services Act (législation sur les services numériques) a été adopté par le Parlement Européen. Il vise à instaurer un cadre législatif protecteur pour les utilisateurs·rices des plateformes. Concrètement, ses obligations ne seront (normalement) effectives qu'à partir du 17 février 2024.
Par Nousseu Douon

"Nous devons gouverner cette technologie" : Biden souhaite encadrer l'IA
Un premier décret promouvant la sûreté, la sécurité et la confiance en matière d’intelligence artificielle signé par le Président des États-Unis.
Par Nousseu Douon

Le projet de loi pour réguler / sécuriser l'espace numérique adopté au parlement
Projet de loi adoptée par le parlement le 17 octobre 2023 : lutte contre la désinformation, protection des mineurs, souveraineté numérique et régulation en ligne. Découvrez les détails ici.
Par Jérémy Pastouret

L'iPhone 12 interdit à la vente en France pour non-conformité
Retrait temporaire de l'iPhone 12 en France : L'ANFR demande des ajustements urgents pour respecter les normes de sécurité.
Par Jérémy Pastouret

Mozilla épingle l'article 6 du projet de loi français visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (SREN)
Dangers de la loi SREN : Mozilla alerte sur la menace de censure d'État en France. Article 6 en question - risque pour la liberté en ligne. En savoir plus et soutenir la pétition de l'ONG pour un Web ouvert et libre.
Par Jérémy Pastouret


